Conseil Municipal du 06 décembre 2010



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2010-231APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 NOVEMBRE 2010. - Délibération - (sans annexe)
2010-232TARIFS DES CONCESSIONS FUNERAIRES. - Délibération - (sans annexe)
2010-233RECENSEMENT DE LA POPULATION 2011 - REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS. - Délibération - (sans annexe)
2010-234DECISION MODIFICATIVE N° 7 DE 2010 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2010-235DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2010 AU BUDGET ANNEXE RESIDENCE GEORGES MERARD. - Délibération - (sans annexe)
2010-236DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2010 AU BUDGET ANNEXE RESIDENCE ATHENA. - Délibération - (sans annexe)
2010-237DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2010 AU BUDGET ANNEXE RESIDENCE MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2010-238DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2010 AU BUDGET ANNEXE RESTAURANT MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2010-239ADMISSION EN NON-VALEUR DES PRODUITS IRRECOUVRABLES - EXERCICE 2010. - Délibération - (sans annexe)
2010-240ASSURANCE « DOMMAGES AUX BIENS » APPROBATION DU MARCHE. - Délibération - (sans annexe)
2010-241MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2010-242RESIDENCE GEORGES MERARD ET RESTAURANT MA CALADE : SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES. - Délibération - (sans annexe)
2010-243RESIDENCE ATHENA : SUBVENTION COMPLEMENTAIRE EXCEPTIONNELLE. - Délibération - (sans annexe)
2010-244JUMELAGE COOPERATION AVEC LA VILLE DE KANDI : NOUVEAU PROTOCOLE D'ACCORD 2010. - Délibération - (sans annexe)
2010-245ACTUALISATION DES TARIFS DU SERVICE SECURITE URBAINE/ PLACES ET MARCHES. - Délibération - (sans annexe)
2010-246ACTUALISATION DES TARIFS DU SERVICE SECURITE URBAINE/ OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET PRESTATIONS DIVERSES. - Délibération - (sans annexe)
2010-247RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE - ANNEE 2009. - Délibération - (sans annexe)
2010-248INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE D.2224-3 DU CGCT : RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT - ANNEE 2009. - Délibération - (sans annexe)
2010-249INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - POLICE DE L'EAU - ARRETE PREFECTORAL AUTORISANT LE SYNDICAT MIXTE DU BORDELAN A REALISER L'AMENAGEMENT DE LA PLATE-FORME DES « PRES CLOTRES » SUR LA COMMUNE D'ANSE. - Délibération - (sans annexe)
2010-250REVALORISATION DES TARIFS D'INTERVENTION DU POLE ENVIRONNEMENT, HYGIENE ET SANTE. - Délibération - (sans annexe)
2010-251REAMENAGEMENT DE LA RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES « MA CALADE » : ACQUISITION DE LA PROPRIETE DE M. ET MME VAZ MANUEL SISE 314 RUE BOINTON. - Délibération - (sans annexe)
2010-252INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2322-2 DU C.G.C.T : DONATION D'UNE OEUVRE DE JEAN MARTIN AU MUSEE MUNICIPAL PAUL DINI. - Délibération - (sans annexe)